Mentions légales

1. Informations légales :

Statut du propriétaire : OBNL
Le Propriétaire est : La Mosaïque interculturelle
Adresse postale du propriétaire : 225, Rue Perreault Est
Rouyn-Noranda, Québec, Canada J9X 3C5

 
Le Créateur du site est : barbaraberanek.com
Le Responsable de la publication est : La Mosaïque interculturelle
Contacter le responsable de la publication : [email protected]
Le responsable de la publication sont les membres de l’association

Le Webmaster est  : La Mosaïque interculturelle
Contacter le Webmaster :  i[email protected]a
L’hébergeur du site est :
CREDIT :  Les mentions légales ont étés générées par générateur de mentions legales

2. Présentation et principe :

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : mosaique-at.ca

Le site mosaique-at.ca regroupe un ensemble de services, dans l’état,  mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le webmaster du site mosaique-at.ca. Le site mosaique-at.ca est mis à jour régulièrement par la Mosaique.
La Mosaique s’efforce de fournir sur le site mosaique-at.ca des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

3. Accessibilité :

Le site mosaique-at.ca est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, mosaique-at.ca s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.  N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, mosaique-at.ca ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

4. Propriété intellectuelle :


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5. Liens hypertextes et cookies :

Le site flipompey.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation de mosaique-at.ca. Cependant, mosaique-at.ca n’a pas la possibilité de vérifier l’ensemble du contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites.
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6. Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles :

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